3477 résultats trouvés | Consommateurs

L'IBPT publie un « Atlas » de couverture de l’accès fixe à la large bande

Publications › Communiqué de presse - 25/04/2016

L'IBPT publie un « Atlas » de couverture de l’accès fixe à la large bande.

Communication du Conseil de l'IBPT du 21 avril 2016 concernant le contrôle de la transparence des mesures de gestion du trafic internet - Contrôle concernant le respect de l'article 113, §5 de la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques

Publications › Communication - 22/04/2016

Dans ce rapport, l'IBPT présente une synthèse du contrôle effectué en 2015 concernant la transparence qui doit être fournie sur les sites Internet des opérateurs au niveau des répercussions que peuvent avoir les mesures de gestion du trafic pour la qualité du service aux utilisateurs finals. Le rapport est également consacré au lien entre la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques et le Règlement (UE) 2015/2120, qui entre en vigueur le 30 avril 2016 afin, entre autres, de réaliser l'accès à un Internet ouvert, et aux actions encore attendues et prévues par l'IBPT à ce sujet.

Significations des symboles dans la base de données de numérotation

Publications › Base de données - 18/04/2016

Cette liste contient les explications des abrévations qui apparait dans la base de données des numéros.

Arrêt de la Cour d’Appel de Bruxelles du 10 mars 2016 annulant la décision du Conseil de l'IBPT du 20 juillet 2011 concernant les tarifs conventionnels de bpost pour l'année 2010

Publications › Contentieux - 13/04/2016

Arrêt de la Cour d’Appel de Bruxelles annulant la décision du 20 juillet 2011 concernant les tarifs conventionnels de bpost pour l'année 2010

Décision du 23 décembre 2015 concernant la demande de cession des droits d’utilisation de b.lite et Mac Telecom à Broadband Belgium

Publications › Décision - 13/04/2016

La décision concerne l’examen par l’IBPT de la demande de la cession des droits d’utilisation de b.lite et Mac Telecom à Broadband Belgium, ainsi que la demande de modification des conditions liées aux droits d’utilisation cédés.

Consultation organisée par le Conseil de l'IBPT du 29 mars 2016 à la demande du Vice-premier Ministre et Ministre de l'agenda numérique, des télécommunications et de la poste concernant l’identification des utilisateurs finals de cartes prépayées

Publications › Consultation - 29/03/2016

Délai de réponse: jusqu’au 10 avril 2016 Adresse de réponse: consultation.sg@ibpt.be Réf. : Consult-2016-A2 Personne de contact : Pierre-Yves Dethy, conseiller (02 226 87 66)

Communication du Conseil de l'IBPT du 17 mars 2016 relative aux résultats de la consultation concernant la problématique de la couverture intérieure

Publications › Communication - 28/03/2016

À la fin de l'année dernière, l'IBPT a organisé une consultation concernant la couverture indoor. Dix réponses ont été reçues. La présente communication contient une analyse de ces contributions.

Consultation à la demande du Conseil de l’IBPT concernant la décision du Conseil de l’IBPT relative aux informations fournies par les opérateurs aux consommateurs et aux utilisateurs finals pour leur permettre d'effectuer une évaluation indépendante du coût de plans d'utilisation alternatifs (article 111, § 3, de la loi relative aux communications électroniques)

Publications › Consultation - 24/03/2016

L'objectif du projet de décision est que les opérateurs fournissent à leurs clients des informations concernant leur consommation réelle et leur profil utilisateur réel et qu'ils publient celles-ci sur la page client de leur site Internet. Les opérateurs sont libres de déterminer eux-mêmes la manière dont ils présentent les informations concernées. Les informations doivent toutefois être claires et se baser sur la consommation d'une période continue de 3 mois au cours du dernier semestre.

Décision du 1er novembre 2015 concernant la demande de cession des droits d’utilisation de Global Colocation Services à New Line Networks

Publications › Décision - 17/03/2016

La décision concerne l’examen par l’IBPT de la demande de la cession des droits d’utilisation de Global Colocation Services à New Line Networks.

Décision du 1er novembre 2015 concernant la demande de cession des droits d’utilisation de World Class Wireless à New Line Networks

Publications › Décision - 17/03/2016

La décision concerne l’examen par l’IBPT de la demande de la cession des droits d’utilisation de World Class Wireless à New Line Networks.