Institut belge des services postaux et des télécommunications
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Consommateurs : 3368 résultats trouvés
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Projet de décision du Conseil de l’IBPT du 23 novembre 2011 concernant la politique de la Belgique en matière des bureaux d’échanges extraterritoriaux
Publications › Consultation -
23/11/2011
Projet de décision du Conseil de l’IBPT du 23 novembre 2011 concernant la politique de la Belgique en matière des bureaux d’échanges extraterritoriaux. Délai de réponse: jusqu’au 21 décembre 2011
Communication du 22 novembre 2011 concernant la conférence mondiales des radiocommunications 2012
Publications › Communication -
22/11/2011
Consultation organisée par le Conseil de l'IBPT à la demande du cabinet du ministre pour l’Entreprise et la Simplification du 16 novembre 2011 concernant les projets d’arrêtés royaux mettant en œuvre le fonds pour les services d’urgence
Publications › Consultation -
22/11/2011
Consultation relative aux arrêtés royaux réglant le fonctionnement du fonds pour les services d'urgence. Délai de réponse: jusqu’au 21 décembre 2011.
Consultation organisée par le Conseil de l'IBPT en date du 21 novembre 2011 concernant certains défis actuels et futurs en ce qui concerne les appels adressés aux services d’urgence offrant de l’aide sur place.
Publications › Consultation -
21/11/2011
La date pour remettre au plus tard les contributions à la consultation, sous forme électronique à l'adresse électronique emergency-services@bipt.be a été fixé au LUNDI 30 JANVIER 2012 à 17h00.
Avis du Conseil de l'IBPT du 5 octobre 2011 sur les amendements des 7 et 12 juillet 2011 à la proposition de loi modifiant la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques en vue de garantir la neutralité des réseaux Internet
Publications › Avis -
18/11/2011
Avis du Conseil de l'IBPT du 5 octobre 2011 sur les amendements des 7 et 12 juillet 2011 à la proposition de loi modifiant la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques en vue de garantir la neutralité des réseaux Internet
Décision de réfection du 9 novembre 2011 visant à corriger la décision du conseil de l'IBPT du 3 août 2010 relative à la BRUO rental fee
Publications › Décision -
18/11/2011
Décision de réfection du conseil de l'IBPT du 9 novembre 2011 visant à corriger la décision du conseil de l'IBPT du 3 août 2010 relative à la BRUO rental fee
Projet de décision du 17 novembre 2011 concernant l’approbation quant a l’offre alternative de Belgacom au remède "multicast" imposée par la décision de la CRC du 1er juillet 2011 concernant l’analyse des marchés large bande
Publications › Consultation -
18/11/2011
Projet de décision du Conseil de l’IBPT du 17 novembre 2011 concernant l’approbation quant a l’offre alternative de Belgacom au remède "multicast" imposée par la décision de la CRC du 1er juillet 2011 concernant l’analyse des marchés large bande
Plan stratégique 2010-2013: présentation à la Chambre des Représentants
Publications › Plan stratégique -
18/11/2011
Plan stratégique 2010-2013: présentation à la Chambre des Représentants
Décision concernant l’utilisation des technologies UMTS et LTE dans les bandes 900MHz, 1800MHz et 2GHz
Publications › Décision -
16/11/2011
Décision concernant l’utilisation des technologies UMTS et LTE dans les bandes 900MHz, 1800MHz et 2GHz
Décision concernant la répartition du spectre dans les bandes 900MHz, 1800MHz et 2GHz
Publications › Décision -
16/11/2011
Décision concernant la répartition du spectre dans les bandes 900MHz, 1800MHz et 2GHz
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