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En octobre, 14 opérateurs télécoms prendront part à une campagne de promotion de l'Internet mobile en Belgique
Publications › Communiqué de presse -
23/09/2015
14 opérateurs télécoms proposent diverses actions avantageuses, telles qu'un volume de données supplémentaire, pour les personnes qui n'ont jusqu'ici jamais ou que très peu utilisé l'internet mobile.
Communication du 21 septembre 2015 relative à la problématique de l’identification du prestataire de services postaux ayant traité l’envoi
Publications › Communication -
22/09/2015
La présente communication établit le principe selon lequel « le signe distinctif permettant d’identifier le prestataire de services ayant traité l’envoi » visé à l’article 148bis,§2, 4ème tiret de la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques est celui du prestataire de services ayant assuré la prise en charge initiale de l’envoi.
Consultation concernant le projet d’arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 18 décembre 2009 relatif aux communications radioélectriques privées et aux droits d’utilisation des réseaux fixes et des réseaux a ressources partagées
Publications › Consultation -
15/09/2015
Le projet concerne essentiellement les redevances annuelles pour l’utilisation des faisceaux hertziens. Délai de réponse : jusqu’au 14 octobre 2015. Personne de contact : Michaël Vandroogenbroek (02 226 88 11). Adresse de réponse : consultation.sg@ibpt.be Référence Consult-2015-D5. Les réponses sont attendues uniquement par voie électronique.
Offre de référence de Brutélé du 14 septembre 2015
Publications › Communication -
14/09/2015
Offre de référence de Brutélé du 14 septembre 2015
Offre de référence de Telenet du 14 septembre 2015
Publications › Communication -
14/09/2015
Offre de référence de Telenet du 14 septembre 2015
Projet de décision du Conseil de l’IBPT concernant l'approbation de l'offre de référence de Brutélé dans la région bilingue de Bruxelles-capitale
Publications › Consultation -
14/09/2015
Délai de réponse: jusqu'au 13 octobre 2015. Adresse de réponse: consultation.sg@bipt.be (objet: « Consult-2015-D7 »). Personne de contact: Thomas Gille, Ingenieur-Conseiller (02 226 88 55).
Projet de décision du Conseil de l’IBPT concernant l'approbation de l'offre de référence de Telenet dans la région bilingue de Bruxelles-capitale
Publications › Consultation -
14/09/2015
Délai de réponse: jusqu'au 13 octobre 2015. Adresse de réponse: consultation.sg@bipt.be (objet: « Consult-2015-D6 »). Personne de contact: Thomas Gille, Ingenieur-Conseiller (02 226 88 55).
Projet de décision concernant l'analyse du marché 2 : terminaison d’appel vocal sur les réseaux mobiles individuels
Publications › Consultation -
14/09/2015
Délai de réponse: jusqu'au 14 novembre 2015. Adresse de réponse: consultation.sg@bipt.be (objet: « Consult-2015-D1 »). Personne de contact: Mieke de Regt, Conseiller (02 226 88 83).
Décision du 19 août 2015 - Transparence des offres de référence BROBA et WBA
Dossier -
26/08/2015
Cette décision examine une proposition de Proximus visant à corriger et à compléter les offres de référence BROBA Ethernet et WBA VDSL2 pour tenir compte de certaines limitations techniques.
Décision du 19 août 2015 concernant la transparence des offres de référence (incl. Addendum Protocols Transparency)
Publications › Décision -
26/08/2015
La présente décision a pour objet l’adaptation des offres de référence BROBA Ethernet et WBA VDSL2 de Proximus.
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