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Consommateurs : 3369 résultats trouvés
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Communication du Conseil de l'IBPT du 3 avril 2008 concernant les boîtes aux lettres qui débordent
Publications › Communication -
06/05/2008
Communication du Conseil de l'IBPT du 3 avril 2008 concernant les boîtes aux lettres qui débordent
Décision complémentaire du 29 avril 2008 relative à la régulation des charges MTR
Publications › Décision -
30/04/2008
Décision complémentaire du 29 avril 2008 relative à la régulation des charges MTR. Cette décision fixe les charges MTR à partir du 1er mai 2008
Consultation du 30 avril 2008 concernant la rental fee pour BROBA ADSL/SDSL/ADSL2+
Publications › Consultation -
30/04/2008
Consultation du 30 avril 2008 concernant la rental fee pour BROBA ADSL/SDSL/ADSL2+
Consultation à la demande du Conseil de l'IBPT du 23 avril 2008 concernant la demande de Belgacom SA de transférer la totalité du bloc de numéros 02 533 vers Mobistar SA
Publications › Consultation -
29/04/2008
Consultation à la demande du Conseil de l'IBPT du 23 avril 2008 concernant la demande de Belgacom SA de transférer la totalité du bloc de numéros 02 533 vers Mobistar SA
Consultation du 23 avril 2008 concernant les tarifs des blocks & tie-cables
Publications › Consultation -
23/04/2008
Consultation du 23 avril 2008 concernant les tarifs des blocks & tie-cables Deadline: 10/05/2008
Consultation du 16 avril 2008 concernant le projet de décision "processus NTP"
Publications › Consultation -
22/04/2008
Consultation du 16 avril 2008 concernant le projet de décision "processus NTP". Deadline: 07/05/2008
Consultation concernant le projet de décision complémentaire à la décision du 11 août 2006 relative au marché 16
Publications › Consultation -
11/04/2008
Nouvelle décision complémentaire relative au marché 16 pour la régulation des charges MTR en 2008
Contributions à la consultation publique 2008 concernant les Next Generation Networks "NGN" et le Next Generation Access "NGA"
Publications › Consultation -
09/04/2008
Décision du Conseil de l'IBPT du 9 avril 2008 concernant la fixation des coûts d'établissement par ligne ou par numéro à supporter par l'opérateur du réseau receveur pour la portabilité des numéros géographiques et non géographiques pour la période du 1er
Publications › Décision -
09/04/2008
Décision du Conseil de l'IBPT du 9 avril 2008 concernant la fixation des coûts d'établissement par ligne ou par numéro à supporter par l'opérateur du réseau receveur pour la portabilité des numéros géographiques et non géographiques pour la période du 1er
Arrêt de la Cour d'appel du 4 avril 2008 (M16bis)
Publications › Contentieux -
04/04/2008
Arrêt de la Cour d'appel du 4 avril 2008 (M16bis)
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