Institut belge des services postaux et des télécommunications
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Consommateurs : 3368 résultats trouvés
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Arrêt du Conseil d'Etat du 15 octobre 2008 (Facture de base)
Publications › Contentieux -
15/10/2008
Arrêt du Conseil d'Etat du 15 octobre 2008 (Facture de base)
Consultation relative au projet de décision concernant les tarifs d'interconnexion 2008-2010
Publications › Consultation -
15/10/2008
Consultation relative au projet de décision de l'IBPT concernant les tarifs d'interconnexion 2008-2010
Communication de l'IBPT du 08/10/2008 concernant l'offre BROTSoLL
Publications › Communication -
14/10/2008
Clarification concernant les obligations de Belgacom en matière de fourniture des lignes louées de gros
Projet de décision du Conseil de l’IBPT du 8 octobre 2008 concernant les indicateurs relatifs à la qualité des services de communications électroniques, ainsi que le contenu, la forme et la méthode de publication des informations – cas de l’indicateur n° 4
Publications › Consultation -
13/10/2008
Consultation – délai de réponse 8 décembre 2008 - Le présent projet de décision a pour but de préciser les obligations de publication sur leur site Internet d’informations comparables, adéquates et actualisées concernant la qualité incombant aux entreprises fournissant des services de communications électroniques, et ce spécifiquement en ce qui concerne l’indicateur n° 4 « taux de plaintes concernant la facturation ».
Accord conclu entre les administrations de l'Allemagne, de la Belgique, de la France, du Luxembourg et des Pays-Bas concernant la coordination pour les systèmes de Boucles Locale Radio dans les bandes 3410 - 3500 MHz et 3500 - 3600 MHz (Berlin, 2001)
Publications › Cadre international -
10/10/2008
Accord conclu entre les administrations de l'Allemagne, de la Belgique, de la France, du Luxembourg et des Pays-Bas concernant la coordination pour les systèmes de Boucles Locale Radio dans les bandes 3410 - 3500 MHz et 3500 - 3600 MHz (Berlin, 2001)
Accord additionnel à l'Accord de Vienne conclu entre les Administrations des Télécommunications de l'Allemagne, de la Belgique, de la France, du Luxembourg et des Pays-Bas (Bruges, 1993)
Publications › Cadre international -
09/10/2008
Avis du Conseil de la concurrence concernant le projet de décision de l'IBPT relatif à l'analyse des marchés 3/03 et 5/03 (deuxième tour)
Publications › Autre -
09/10/2008
Avis du Conseil de la concurrence concernant le projet de décision de l'IBPT relatif à l'analyse des marchés 3/03 et 5/03 (deuxième tour)
Protocole d'accord entre les administrations de la Belgique, de la France, du Luxembourg, des Pays-Bas et du Royaume-Uni concernant la coordination des fréquences dans les bandes 880-890 MHz et 925-935 MHz (Luxembourg, 1998)
Publications › Cadre international -
08/10/2008
Protocole d'accord entre les administrations de la Belgique, de la France, du Luxembourg, des Pays-Bas et du Royaume-Uni concernant la coordination des fréquences dans les bandes 880-890 MHz et 925-935 MHz (Luxembourg, 1998)
Accord additionnel à l'accord de coordination pour la bande 146-174 MHz (Groningen, 2002) conclu entre la Belgique, l'Allemagne, la France, le Luxembourg et la Suisse (Maisons-Alfort, 2005)
Publications › Cadre international -
08/10/2008
Accord additionnel à l'accord de coordination pour la bande 146-174 MHz (Groningen, 2002) conclu entre la Belgique, l'Allemagne, la France, le Luxembourg et la Suisse (Maisons-Alfort, 2005)
Accord additionnel à l'accord de coordination pour les bandes 410-430 MHz et 440-470 MHz (Groningen, 2002) conclu entre la Belgique, l'Allemagne, la France, et le Luxembourg (Maisons-Alfort, 2005)
Publications › Cadre international -
08/10/2008
Accord additionnel à l'accord de coordination pour les bandes 410-430 MHz et 440-470 MHz (Groningen, 2002) conclu entre la Belgique, l'Allemagne, la France, et le Luxembourg (Maisons-Alfort, 2005)
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