3477 résultats trouvés | Consommateurs

Consultation du 29 avril 2010 concernant l'extension de l'usage du transport Ethernet

Publications › Consultation - 30/04/2010

Deadline 28/05/2010

Décision du 19 mars 2010 concernant les interfaces radio B2.1, B2.2 et B2.3

Publications › Décision - 28/04/2010

Interfaces radio B2.1, B2.2 et B2.3

Arrêt de la Cour d'appel du 22 avril 2010 (BROBA ADSL2+)

Publications › Contentieux - 22/04/2010

Arrêt de la Cour d'appel du 22 avril 2010 (BROBA ADSL2+)

Décision du 14 avril 2010 – Mesures provisoires concernant l’accesssibilité des numéros VAS au départ du réseau Base

Dossier - 15/04/2010

Cette décision vise à évaluer s’il est nécessaire d’adopter des mesures provisoires pour assurer l’accessibilité des services à valeur ajoutée au départ du réseau Base.

Décision du 14 avril 2010 visant à imposer des mesures provisoires pour assurer l’accessibilité des numéros VAS au départ du réseau Base

Publications › Décision - 15/04/2010

Décision du Conseil de l’IBPT du 14 avril 2010 visant à imposer des mesures provisoires pour assurer l’accessibilité des numéros VAS au départ du réseau Base

Consultation organisée par le Conseil de l'IBPT concernant l'analyse de la proposition tarifaire des tarifs pleins a la pièce pour l'année 2010

Publications › Consultation - 14/04/2010

Consultation organisée par le Conseil de l'IBPT concernant l'analyse de la proposition tarifaire des tarifs pleins a la pièce pour l'année 2010

Arrêt de la Cour d'appel du 13 avril 2010 (2G KPN)

Publications › Contentieux - 13/04/2010

Arrêt de la Cour d'appel du 13 avril 2010 (2G KPN)

Projet de décision du 28 mars 2010 concernant les coûts de transport Ethernet pour BROBA et WBA et les coûts de migration pour BROBA

Publications › Consultation - 12/04/2010

Deadline: 27/4/2010

Consultation sur le projet de décision concernant les interfaces radio B8.7 à B8.12

Publications › Consultation - 12/04/2010

Interfaces radio B8.7 à B8.12

Synthèse des réactions à la consultation publique du 12 novembre 2009 concernant les tarifs spéciaux de la poste pour les services destinés à la clientèle non résidentielle, aux expéditeurs d'envoi en nombre ou aux intermédiaires

Publications › Consultation - 02/04/2010

La Poste souhaite revoir les contrats avec ses clients directs et ses intermédiaires pour le dépôt de publipostage et d’envois administratifs pour l’année 2010. L’Institut a organisé le 12 novembre 2009 une consultation pour comprendre la vision du secteur sur la tarification de l’accès aux tarifs concernés. Au total, l’Institut a reçu 15 réactions des différentes parties intéressées dont 14 réactions effectives.