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Communication du 10 novembre 2010 concernant les nouveaux tarifs pour la rental fee pour BRUO et WBA VDSL2 “end-user line
Publications › Communication -
18/11/2010
Communication du Conseil de l’IBPT du 10 novembre 2010 concernant les nouveaux tarifs pour la rental fee pour BRUO et WBA VDSL2 “end-user line
Décision du 29 octobre 2010 relative à la mise en demeure de KPN Group Belgium en matière de non-respect des obligations concernant l'offre de services 3G (version publique)
Publications › Décision -
17/11/2010
Décision du Conseil de l'IBPT du 29 octobre 2010 relative à la mise en demeure de KPN Group Belgium en matière de non-respect des obligations concernant l'offre de services 3G (version publique)
Rapport au Parlement (octobre 2010)
Publications › Rapport annuel -
17/11/2010
Rapport au Parlement (octobre 2010)
L’IBPT clôture la procédure de mise en demeure de KPN Group Belgium concernant l'offre de services UMTS dans la bande 2100 MHz
Publications › Communiqué de presse -
17/11/2010
L’IBPT clôture la procédure de mise en demeure de KPN Group Belgium concernant l'offre de services UMTS dans la bande 2100 MHz
Décision du 11 août 2011 - Open Calendar, Certified Technicians, Ethernet Dedicated VLAN et BROTSoLL
Dossier -
09/11/2010
Cette décision concerne diverses modifications apportées aux offres de référence BRUO, BROBA, WBA et BROTSoLL. Elle porte notamment sur les processus « Open Calendar », « Certified Technicians » et sur l’introduction de VLAN Ethernet dédiés (« Ethernet Dedicated VLAN ») dans l’offre BROBA.
Projet de décision concernant les offres de référence BRUO/BROBA/WBA 2010/BROTSoLL 2010 (Open Calendars, Belgacom Certified Technicians et BROBA Ethernet Dedicated VLAN)
Publications › Consultation -
09/11/2010
Projet de décision concernant les offres de référence BRUO/BROBA/WBA 2010/BROTSoLL 2010 (Open Calendars, Belgacom Certified Technicians et BROBA Ethernet Dedicated VLAN)
Décision du 26 octobre 2010 concernant la possibilité pour les titulaires d’une licence radioamateur ON3 ayant passé leur examen avant le 15 septembre 2005 de demander un indicatif ON2
Publications › Décision -
04/11/2010
Décision du 26 octobre 2010 concernant la possibilité pour les titulaires d’une licence radioamateur ON3 ayant passé leur examen avant le 15 septembre 2005 de demander un indicatif ON2
Arrêt du Conseil d'Etat du 26 octobre 2010 (Compléments d'avis sur "Lignes louées backhaul et tarifs leased capacity et access line")
Publications › Contentieux -
26/10/2010
Arrêt du Conseil d'Etat du 26 octobre 2010 (Compléments d'avis sur "Lignes louées backhaul et tarifs leased capacity et access line")
Synthèse de la consultation publique sur la proposition de loi modifiant la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques en ce qui concerne le tarif téléphonique social
Publications › Consultation -
22/10/2010
Le présent document consiste en la synthèse des contributions reçues à l’occasion de la consultation publique organisée par l’IBPT du 9 mars au 30 avril 2010 dans le but de recueillir l’avis du secteur sur une proposition de loi du 15 juin 2009 modifiant la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques en ce qui concerne le tarif téléphonique social, ainsi que sur ses amendements.
Consultation publique sur le projet de plan stratégique 2010 – 2013
Publications › Plan stratégique -
18/10/2010
Consultation publique sur le projet de plan stratégique 2010 – 2013
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