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2015
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Investissements
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Prix
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Non-prior standard < 50g
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Qualité
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Pourcentage de lettres non prior délivrées en J+1
Pourcentage d’envois recommandés délivrés en J+1
Pourcentage de colis Prior délivrés en J+1
Opérateurs postaux et régulation
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L'IBPT publie une comparaison des tarifs de télécommunications les moins chers sur le marché résidentiel en Belgique - 2016
Publications › Communiqué de presse -
19/05/2016
L'IBPT publie une comparaison des tarifs de télécommunications les moins chers sur le marché résidentiel en Belgique - 2016
Comparaison nationale des tarifs des services de télécommunications en Belgique [Tarifs appliqués le 01 mars 2016]
Publications › Communication -
19/05/2016
Pour la quatrième année consécutive, l’IBPT publie une comparaison nationale des prix. Au total, ce sont pas moins de 218 plans tarifaires du marché résidentiel belge qui ont été analysés en vue de permettre aux consommateurs de pouvoir comparer en toute transparence les produits de télécommunications sur le marché résidentiel belge au travers de 20 profils de consommation préétablis. L’étude permet d’observer les résultats avec et sans l’effet des promotions. Les services analysés sont la téléphonie fixe, la téléphonie mobile (pré-payée et post-payée), l’internet fixe et le triple play fixe.
Communication du Conseil de l’IBPT du 19 avril 2016 concernant la déclaration de conformité du système de comptabilisation de coûts pour bpost pour 2014 sur la base des rapports établis par le Collège des Commissaires auprès de bpost
Publications › Communication -
04/05/2016
La présente communication porte sur la déclaration de conformité du système de comptabilisation des coûts pour bpost pour 2014 établie par le Collège des Commissaires pour le compte de l'IBPT. Cette déclaration a été établie conformément à l'arrêté royal du 25 avril 2014 mettant en application le titre IV de la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques.
Nouveaux tarifs d'itinérance dès le 30 avril 2016
Publications › Communiqué de presse -
29/04/2016
Dès le 30 avril 2016, les opérateurs télécoms ne pourront plus facturer pour l'itinérance internationale qu'un supplément plafonné en plus du tarif national.
L'IBPT publie un « Atlas » de couverture de l’accès fixe à la large bande
Publications › Communiqué de presse -
25/04/2016
L'IBPT publie un « Atlas » de couverture de l’accès fixe à la large bande.
Communication du Conseil de l'IBPT du 21 avril 2016 concernant le contrôle de la transparence des mesures de gestion du trafic internet - Contrôle concernant le respect de l'article 113, §5 de la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques
Publications › Communication -
22/04/2016
Dans ce rapport, l'IBPT présente une synthèse du contrôle effectué en 2015 concernant la transparence qui doit être fournie sur les sites Internet des opérateurs au niveau des répercussions que peuvent avoir les mesures de gestion du trafic pour la qualité du service aux utilisateurs finals. Le rapport est également consacré au lien entre la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques et le Règlement (UE) 2015/2120, qui entre en vigueur le 30 avril 2016 afin, entre autres, de réaliser l'accès à un Internet ouvert, et aux actions encore attendues et prévues par l'IBPT à ce sujet.
Significations des symboles dans la base de données de numérotation
Publications › Base de données -
18/04/2016
Cette liste contient les explications des abrévations qui apparait dans la base de données des numéros.
Arrêt de la Cour d’Appel de Bruxelles du 10 mars 2016 annulant la décision du Conseil de l'IBPT du 20 juillet 2011 concernant les tarifs conventionnels de bpost pour l'année 2010
Publications › Contentieux -
13/04/2016
Arrêt de la Cour d’Appel de Bruxelles annulant la décision du 20 juillet 2011 concernant les tarifs conventionnels de bpost pour l'année 2010
Décision du 23 décembre 2015 concernant la demande de cession des droits d’utilisation de b.lite et Mac Telecom à Broadband Belgium
Publications › Décision -
13/04/2016
La décision concerne l’examen par l’IBPT de la demande de la cession des droits d’utilisation de b.lite et Mac Telecom à Broadband Belgium, ainsi que la demande de modification des conditions liées aux droits d’utilisation cédés.
Consultation organisée par le Conseil de l'IBPT du 29 mars 2016 à la demande du Vice-premier Ministre et Ministre de l'agenda numérique, des télécommunications et de la poste concernant l’identification des utilisateurs finals de cartes prépayées
Publications › Consultation -
29/03/2016
Délai de réponse: jusqu’au 10 avril 2016 Adresse de réponse: consultation.sg@ibpt.be Réf. : Consult-2016-A2 Personne de contact : Pierre-Yves Dethy, conseiller (02 226 87 66)
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