Institut belge des services postaux et des télécommunications
Rechercher
search.button
FR
NL
DE
EN
Consommateurs
Opérateurs
Opérateurs
Rechercher
search.button
Télécoms
Etre opérateur en Belgique
Etre opérateur en Belgique
Informations de base
Se notifier à l’IBPT
Coûts et redevances
Négocier avec les opérateurs PSM
Droits et obligations
Litiges entre opérateurs
Annuaires / services de renseignements
Déploiement de la fibre
Marchés régulés
Marchés régulés
Régulation économique
Connectivité d’entreprise
Haut débit et radiodiffusion
Aperçu haut débit et radiodiffusion
Dégroupage de la boucle locale cuivre
Dégroupage de la boucle locale fibre
Accès à un débit binaire (bitstream)
Réseaux câblés
CRC
Téléphonie fixe
Aperçu téléphonie fixe
Terminaison d’appel fixe
Accès téléphonique fixe
Services téléphoniques nationaux
Services téléphoniques internationaux
Départ d’appel (VAS, CS/CPS)
Transit
Téléphonie mobile
Aperçu téléphonie mobile
Terminaison d’appel mobile
Accès et départ d’appel mobiles
Itinérance internationale (roaming)
Mobile – Divers
Contrôle des prix et des coûts
Aperçu contrôle des prix et des coûts
WACC
Séparation comptable
Système de comptabilisation des coûts
Contrôle – Divers
Numérotation
Numérotation
Obtenir et gérer des numéros
Portabilité des numéros
Spectre
Spectre
Fréquences / Droits d’utilisation
Accords internationaux
Droits d’utilisation « Bandes mobiles »
Procédures d'attribution en cours/à venir
Procédures d'attribution terminées
Cession ou location de droits d'utilisation
Autorisations générales d’utilisation du spectre radioélectrique
Plan des fréquences
Réseaux d’opérateurs
Réseau à ressources partagées
Liaison point-à-point(s)
Stations terriennes satellites
Test et essai (R&D)
Couverture des réseaux mobiles
Qualité des réseaux de télécommunications
Indoor coverage
Site sharing
Sécurité
Sécurité
Informations pratiques
Sécurité des réseaux
Accès aux services d’urgence
Interception légale
Protection des consommateurs
Protection des consommateurs
Transparence
Résiliation des contrats
Easy Switch
Services payants
Neutralité du Net
Roaming dans l'EEE
Communications internationales
Le service universel
Enquêtes « Consommateurs »
Construction d’infrastructures
Arrêté royal relatif au spoofing
Équipements hertziens
Équipements hertziens
Obligations des opérateurs économiques
Autorisations de détention générale
Répéteurs de signal mobile
Perturbations & Jammers
Spécifications d'interfaces
Spécifications d'interfaces
Mobile terrestre
Appareils de courte portée
Appareils maritimes
CB + PMR446 + Amateur
Équipements de faisceaux hertziens
Radiodiffusion
Systèmes de transport intelligent
Stations terriennes de satellite
Équipements DECT
Télécommandes de drones professionnels
Statistiques
Réglementation applicable
Postal
Le secteur et l’E-commerce
Le secteur et l’E-commerce
E-commerce
Observatoire
Observatoire
Évolution des revenus
Parts de marché global
Parts de marché segment colis et express (chiffre d'affaires)
Parts de marché segment colis et express (volume)
Part des différents segments
2023
2022
2021
2020
2019
2018
2017
2016
2015
2010
Volume de courrier par habitant
Répartition des revenus - courrier transactionnel
2023
2022
2021
2020
2019
2018
2017
2016
2015
2010
Répartition des volumes - types de courriers
2023
2022
2021
2020
2019
2018
2017
2016
2015
2010
Évolution services express et colis
Investissements
Emploi
Prix
Prior standard < 50g
Non-prior standard < 50g
Colis jusqu'à 2 kg
Qualité
Pourcentage de lettres Prior délivrées en J+1
Pourcentage de lettres non prior délivrées en J+1
Pourcentage d’envois recommandés délivrés en J+1
Pourcentage de colis Prior délivrés en J+1
Opérateurs postaux et régulation
Opérateurs postaux et régulation
Service postal, envoi postal
Obligations d’information pour la livraison de colis via BELparcel
Service universel
Obtenir une licence postale
Obligations applicables à tous les prestataires de services postaux
Réglementation applicable
Média
Régulateur média
S’enregistrer
Décisions
Obligations légales
Réglementation applicable
Plateformes en ligne
Le Digital Services Act
Le Digital Services Act
Le Digital Services Act
Fournisseurs de services intermédiaires en ligne
Signaleurs de confiance
Introduire une plainte DSA
Code de conduite+ relatif à la lutte contre le discours de haine
Contenus terroristes en ligne
Contenus terroristes en ligne
Qu'est-ce que le règlement TCO ?
Obligations imposées à tous les fournisseurs de services
Obligations imposées au fournisseur de service «exposé à des contenus à caractère terroriste»
Autorités belges désignées pour mettre en œuvre le règlement TCO et en surveiller le respect
IBPT
Le régulateur
Le régulateur
IBPT
Le Conseil
Collaborations
Relations nationales
Relations internationales - Telecom & Radiocom
Relations internationales - secteur postal
1993-2023 : 30 ans d'IBPT
Missions
Stratégie
Activités
Activités
Moyens d'action
Outils pratiques
Plans et rapports
Travailler à l'IBPT
Réglementation applicable
Actualités
Consultations
Décisions
Communications
Avis
Communiqués et actualités
Publications
Consommateurs
FR
NL
DE
EN
Opérateurs : 3189 résultats trouvés
Export XML
Rechercher
Communication du 3 janvier 2025 concernant l’audit des systèmes de mesure de bpost relatifs au degré de couverture des points de service postal avec un assortiment de base
Publications › Communication -
14/01/2025
L’audit conclut que le système de mesure interne de bpost fonctionne dans l’ensemble d’une manière correcte, objective et adéquate.
Décision du 7 janvier 2025 concernant la prolongation des droits d’utilisation dans la bande de fréquences 2600 MHz
Publications › Décision -
10/01/2025
Les droits d’utilisation dans la bande de fréquences 2600 MHz octroyés à Proximus SA, Citymesh Air SA, Telenet Group SA et Orange Belgium SA en vertu de l’arrêté royal 2600 MHz sont reconduits jusqu’au 30 juin 2032.
Avis du 8 mars 2024 relatif à la capacité de l'IBPT d'assurer les missions d'autorité compétente dans le cadre du projet de loi mettant en œuvre le règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques (Digital Service Act)
Publications › Avis -
10/01/2025
Cet avis est rendu dans le cadre de la demande formulée par la Chambre des représentants portant sur la manière dont l'IBPT voit les nouvelles tâches qui lui seraient confiées et sur les capacités et les moyens dont il dispose pour les mener correctement à bien.
Droits d'utilisation existants pour le territoire terrestre national
Publications › Autre -
10/01/2025
Tableau récapitulatif des droits d'utilisation existants pour le territoire terrestre national
Droits d'utilisation existants pour la zone économique exclusive
Publications › Autre -
10/01/2025
Tableau récapitulatif des droits d'utilisation existants pour le territoire terrestre national
Réglementation applicable - Secteur postal
Pages
Réglementation applicable - Secteur postal
Base de données des numéros réservés et affectés
Publications › Base de données -
07/01/2025
Cette base de données contient le plan de numérotation belge, et reflète la situation par le numéro de bloc au moment de la publication.
Coûts et redevances
Pages
Des redevances sont dues à partir de la date d'envoi du formulaire de notification.
Communication du 24 décembre 2024 concernant une étude sur les avantages immatériels et commerciaux du prestataire belge du service postal universel
Publications › Communication -
30/12/2024
La loi du 26 janvier 2018 relative aux services postaux et l’arrêté royal du 20 décembre 2018 relatif au calcul du coût net (ci-après « l’AR »), constituent le cadre légal actuel suivant lequel bpost est tenu, depuis le 1er janvier 2019 (depuis le calcul pour 2018), d’effectuer annuellement le calcul du coût net lié aux obligations du service universel (« OSU »). Aux termes de ce même cadre législatif, l’IBPT a pour mission de vérifier ce calcul.
Décision du 17 décembre 2024 concernant la composition du collège visé par l’arrêté royal du 5 mai 2006 fixant une procédure de conciliation devant l’IBPT pour l’année 2025
Publications › Décision -
24/12/2024
La présente décision abroge la décision du Conseil de l’IBPT du 2 janvier 2024 pour l’année 2024.
Page précédente
1
2
3
4
(pagination.current)
5
6
7
Page suivante »
Vers le haut