Dans cette décision, l'IBPT analyse la partie opérationnelle de l'offre de référence Proximus pour l’accès bitstream à la boucle locale en fibre optique.
La section tarifaire sera traitée dans des décisions distinctes.
L'obligation principale consiste à imposer un système de compensation pour le “Basic SLA” et à ajuster les paramètres de “Basic SLA Repair”.