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Consommateurs : 3368 résultats trouvés
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Décision du 4 mai 2010 concernant l'introduction de la technologie VDSL2 17MHz
Publications › Décision -
07/05/2010
Décision du 4 mai 2010 concernant l'introduction de la technologie VDSL2 17MHz
Consultation du 29 avril 2010 concernant l'extension de l'usage du transport Ethernet
Publications › Consultation -
30/04/2010
Deadline 28/05/2010
Décision du 19 mars 2010 concernant les interfaces radio B2.1, B2.2 et B2.3
Publications › Décision -
28/04/2010
Interfaces radio B2.1, B2.2 et B2.3
Arrêt de la Cour d'appel du 22 avril 2010 (BROBA ADSL2+)
Publications › Contentieux -
22/04/2010
Arrêt de la Cour d'appel du 22 avril 2010 (BROBA ADSL2+)
Décision du 14 avril 2010 – Mesures provisoires concernant l’accesssibilité des numéros VAS au départ du réseau Base
Dossier -
15/04/2010
Cette décision vise à évaluer s’il est nécessaire d’adopter des mesures provisoires pour assurer l’accessibilité des services à valeur ajoutée au départ du réseau Base.
Décision du 14 avril 2010 visant à imposer des mesures provisoires pour assurer l’accessibilité des numéros VAS au départ du réseau Base
Publications › Décision -
15/04/2010
Décision du Conseil de l’IBPT du 14 avril 2010 visant à imposer des mesures provisoires pour assurer l’accessibilité des numéros VAS au départ du réseau Base
Consultation organisée par le Conseil de l'IBPT concernant l'analyse de la proposition tarifaire des tarifs pleins a la pièce pour l'année 2010
Publications › Consultation -
14/04/2010
Consultation organisée par le Conseil de l'IBPT concernant l'analyse de la proposition tarifaire des tarifs pleins a la pièce pour l'année 2010
Arrêt de la Cour d'appel du 13 avril 2010 (2G KPN)
Publications › Contentieux -
13/04/2010
Arrêt de la Cour d'appel du 13 avril 2010 (2G KPN)
Consultation sur le projet de décision concernant les interfaces radio B8.7 à B8.12
Publications › Consultation -
12/04/2010
Interfaces radio B8.7 à B8.12
Projet de décision du 28 mars 2010 concernant les coûts de transport Ethernet pour BROBA et WBA et les coûts de migration pour BROBA
Publications › Consultation -
12/04/2010
Deadline: 27/4/2010
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