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            <title>Opérateurs: 3336 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 8 novembre 2023 : Analyse concernant la question des contributions obligatoires des plateformes internet à payer aux opérateurs télécom pour l’utilisation de leurs réseaux (« fair share »)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-8-novembre-2023-analyse-concernant-la-question-des-contributions-obligatoires-des-plateformes-internet-a-payer-aux-operateurs-telecom-pour-lutilisation-de-leurs-reseaux-fair-share</link>
                <description><![CDATA[L’IBPT estime que la nécessité d’obliger les plateformes Internet à payer les opérateurs de réseau en Belgique n’est pas suffisamment établie à ce jour.]]></description>
                <pubDate>2023-11-13 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation concernant un projet d'arrêté royal relatif à la lutte contre les appels vocaux internationaux au moyen de numéros de téléphone belges usurpés]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-concernant-un-projet-d-arrete-royal-relatif-a-la-lutte-contre-les-appels-vocaux-internationaux-au-moyen-de-numeros-de-telephone-belges-usurpes</link>
                <description><![CDATA[La ministre des Télécommunications a demandé à l'IBPT d'organiser une consultation publique sur un avant-projet d’arrêté royal relatif à la lutte contre les appels vocaux internationaux au moyen de numéros de téléphone belges usurpés.]]></description>
                <pubDate>2023-11-08 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Déclaration d’accessibilité]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/ibpt/accessibilite</link>
                <description><![CDATA[Ce site Internet est partiellement conforme aux standards WCAG (Web Content Accessibility Guidelines) 2.1 niveau AA. Nous travaillons en vue de présenter à tous les utilisateurs une version dont l’accessibilité sera encore augmentée, et ce, le plus rapidement possible.]]></description>
                <pubDate>2023-11-08 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation concernant un projet d’arrêté royal relatif à l'obligation d'acheminement redondant des appels d'urgence]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-concernant-un-projet-darrete-royal-relatif-a-l-obligation-d-acheminement-redondant-des-appels-d-urgence</link>
                <description><![CDATA[En vertu de l’article 107, § 3, de la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques (ci-après « la loi »), les opérateurs de services de communications électroniques interpersonnelles fondés sur la numérotation sont tenus d’assurer un accès ininterrompu aux services d’urgence.]]></description>
                <pubDate>2023-10-19 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation à la demande de la ministre des Télécommunications concernant un projet d’arrêté royal déterminant les délais de réponse aux questions et plaintes écrites des utilisateurs finaux - erratum]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-a-la-demande-de-la-ministre-des-telecommunications-concernant-un-projet-darrete-royal-determinant-les-delais-de-reponse-aux-questions-et-plaintes-ecrites-des-utilisateurs-finaux---erratum</link>
                <description><![CDATA[Le 13 octobre 2023, une version incomplète du document de consultation a été publiée. Cela est rectifié dans le document ci-joint. Le délai de réponse est prolongé jusqu’au 16 novembre 2023.]]></description>
                <pubDate>2023-10-18 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation à la demande de la ministre des Télécommunications concernant un projet d’arrêté royal déterminant les délais de réponse aux questions et plaintes écrites des utilisateurs finaux]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-a-la-demande-de-la-ministre-des-telecommunications-concernant-un-projet-darrete-royal-determinant-les-delais-de-reponse-aux-questions-et-plaintes-ecrites-des-utilisateurs-finaux</link>
                <description><![CDATA[Consultation concernant un projet d’arrêté royal déterminant les délais de réponse aux questions et plaintes écrites des utilisateurs finaux]]></description>
                <pubDate>2023-10-13 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis du 6 juin 2023 concernant le projet d’arrêté royal portant exécution de l’article 121/1, § 2, alinéa 2, de la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/avis-du-6-juin-2023-concernant-le-projet-darrete-royal-portant-execution-de-larticle-1211-2-alinea-2-de-la-loi-du-13-juin-2005-relative-aux-communications-electroniques</link>
                <description><![CDATA[Cet avis a été rendu au cours du processus réglementaire qui a abouti à l’arrêté royal du 10 septembre 2023 portant exécution de l’article 121/1, § 2, alinéa 2, de la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques.]]></description>
                <pubDate>2023-10-13 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 10 octobre 2023 concernant le déploiement de réseaux FTTH en coopération]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-10-octobre-2023-concernant-le-deploiement-de-reseaux-ftth-en-cooperation</link>
                <description><![CDATA[La duplication des infrastructures FTTH peut avoir des répercussions économiques significatives.]]></description>
                <pubDate>2023-10-12 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[L'IBPT ouvre le marché des modems]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/l-ibpt-ouvre-le-marche-des-modems</link>
                <description><![CDATA[Les utilisateurs ne sont plus obligés d'acheter le modem/routeur auprès de leur opérateur lorsqu'ils souscrivent leur abonnement à l’internet.]]></description>
                <pubDate>2023-10-11 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 26 septembre 2023 concernant l’identification du point de terminaison du réseau pour les services à haut débit]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-26-septembre-2023-concernant-lidentification-du-point-de-terminaison-du-reseau-pour-les-services-a-haut-debit</link>
                <description><![CDATA[Afin de promouvoir la liberté de choix des équipements terminaux, l’IBPT apporte, par le biais de cette décision, de la clarté concernant la manière dont il interprète la réglementation relative aux équipements terminaux.]]></description>
                <pubDate>2023-10-11 00:00</pubDate>
                </item>
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