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            <title>Opérateurs: 3336 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation concernant les interfaces radio relatives aux équipements à courte portée, aux stations maritimes, aux liaisons audios à larges bandes, aux systèmes de transport intelligents et aux stations terriennes de satellites]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-concernant-les-interfaces-radio-relatives-aux-equipements-a-courte-portee-aux-stations-maritimes-aux-liaisons-audios-a-larges-bandes-aux-systemes-de-transport-intelligents-et-aux-stations-terriennes-de-satellites</link>
                <description><![CDATA[Les interfaces radio déterminent les caractéristiques techniques auxquelles doivent répondre les équipements, de même que les bandes de fréquences sur lesquelles ces équipements peuvent fonctionner.]]></description>
                <pubDate>2024-03-13 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation concernant les conditions techniques et opérationnelles relatives aux services de communications mobiles à bord des navires (2024)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-concernant-les-conditions-techniques-et-operationnelles-relatives-aux-services-de-communications-mobiles-a-bord-des-navires-2024</link>
                <description><![CDATA[La consultation concerne les conditions techniques et opérationnelles pour l’utilisation de radiofréquences afin d’offrir des services MCV.]]></description>
                <pubDate>2024-03-11 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation concernant les profils de foyers relatifs aux comparaisons nationales]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-concernant-les-profils-de-foyers-relatifs-aux-comparaisons-nationales</link>
                <description><![CDATA[La présente consultation a pour objet la redéfinition des profils utilisés dans les études relatives à la comparaison nationale des prix des services fixes et mobiles sur le marché résidentiel. Cela, en tenant compte de l’évolution des besoins des consommateurs et en considérant des profils suffisamment représentatifs de toutes les couches de la population (usage faible à intensif).]]></description>
                <pubDate>2024-03-11 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation concernant le projet de décision fixant les modalités de la notification prévue par l’article 6/1 de la loi du 26 janvier 2018 relative aux services postaux]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-concernant-le-projet-de-decision-de-libpt-fixant-les-modalites-de-la-notification-prevue-par-larticle-61-de-la-loi-du-26-janvier-2018-relative-aux-services-postaux</link>
                <description><![CDATA[La prestation d'un service de distribution de colis en Belgique ne peut être entamée qu'après une notification à l'IBPT. Le projet de décision fixe les modalités de la notification.]]></description>
                <pubDate>2024-03-08 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis concernant un avant-projet d’arrêté royal relatif aux délais de réponse aux questions et plaintes écrites]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/avis-concernant-un-avant-projet-darrete-royal-relatif-aux-delais-de-reponse-aux-questions-et-plaintes-ecrites</link>
                <description><![CDATA[Le présent avis porte sur un avant-projet d’arrêté royal déterminant les délais de réponse à certaines questions écrites et plaintes écrites d’utilisateurs finaux d’opérateurs de services de communications électroniques accessibles au public autres que des services de communications interpersonnelles non fondés sur la numérotation.]]></description>
                <pubDate>2024-03-07 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Accès aux services d’urgence et système d’alerte du public]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/telecoms/securite/acces-aux-services-d-urgence</link>
                <description><![CDATA[La loi télécom fait une distinction entre deux types de services d’urgence:
À la demande d’un bourgmestre, d’un gouverneur de province, de l'autorité de l'agglomération bruxelloise compétente ou du ministre ayant l'Intérieur dans ses attributions, les opérateurs mobiles doivent diffuser des messages à la population pour l'alerter en cas de danger imminent ou de catastrophe majeure et pour l'informer afin d'en limiter les conséquences.]]></description>
                <pubDate>2024-03-05 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Fourniture de preuves électroniques aux autorités]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/telecoms/securite/fourniture-de-preuves-electroniques</link>
                <description><![CDATA[Les obligations principales des opérateurs dans la matière de l’interception légale sont les suivantes : l’identification des utilisateurs finaux, en ce compris s’ils utilisent une carte prépayée et la conservation des données d’identification et des métadonnées de communications électroniques.]]></description>
                <pubDate>2024-03-01 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Ciculaire concernant l’accès des autorités aux données conservées par les opérateurs]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/ciculaire-concernant-lacces-des-autorites-aux-donnees-conservees-par-les-operateurs</link>
                <description><![CDATA[Circulaire comprenant la liste des autorités habilitées à obtenir d'un opérateur des données conservées en vertu de la loi du 13 juin 2005]]></description>
                <pubDate>2024-03-01 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Fiche pour les autorités judiciaires]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/fiche-pour-les-autorites-judiciaires</link>
                <description><![CDATA[Fourniture de preuves électroniques aux autorités: fiche pour les autorités judiciaires]]></description>
                <pubDate>2024-03-01 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Fiche pour la Cellule des personnes disparues de la police fédérale]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/fiche-pour-la-cellule-des-personnes-disparues-de-la-police-federale</link>
                <description><![CDATA[Fourniture de preuves électroniques aux autorités: fiche pour la Cellule des personnes disparues de la police fédérale]]></description>
                <pubDate>2024-03-01 00:00</pubDate>
                </item>
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