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            <title>Opérateurs: 3339 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation à la demande du Conseil du 21 janvier 2015 concernant la procédure de désignation du prestataire du service postal universel]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-a-la-demande-du-conseil-du-21-janvier-2015-concernant-la-procedure-de-designation-du-prestataire-du-service-postal-universel</link>
                <description><![CDATA[Le service postal universel est confié à bpost jusqu’au 31 décembre 2018 en vertu de la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques (art. 144octies, § 1er). Une procédure ouverte est prévue par la loi pour la désignation du prestataire du service postal universel à partir du 1er janvier 2019. L’IBPT organise une consultation publique, sous forme de questionnaire, visant à recueillir l’avis des personnes intéressées concernant le service postal universel dans son ensemble. Elle vise en outre à collecter toutes les informations utiles à la réalisation de la procédure de désignation et des objectifs du service universel. Les thèmes principaux abordés par la consultation sont les suivants : - intérêt sociétal et contenu du SU ; - comportement des utilisateurs (notamment en termes de volumes de trafic) ; - conditions (en ce compris tarifaires, mais pas uniquement) dans lesquelles un intérêt pourrait être marqué par un opérateur pour prester le SU, etc.]]></description>
                <pubDate>2015-01-22 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 16 janvier 2015 concernant l’octroi de bandes de fréquences exclusives pour l’utilisation de faisceaux]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-16-janvier-2015-concernant-loctroi-de-bandes-de-frequences-exclusives-pour-lutilisation-de-faisceaux</link>
                <description><![CDATA[Décision du 16 janvier 2015 concernant l’octroi de bandes de fréquences exclusives pour l’utilisation de faisceaux]]></description>
                <pubDate>2015-01-21 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 13 janvier 2015 - BROBA et WBA : Tarification wholesale multicast et transport Ethernet: Décision du 13 janvier 2015 - BROBA et WBA : Tarification wholesale multicast et transport Ethernet]]></title>
        <link>/index.php/operateurs/dossier/decision-du-13-janvier-2015-broba-et-wba-tarification-wholesale-multicast-et-transport-ethernet</link>
        <description><![CDATA[Cette décision détermine les tarifs des différents éléments nécessaires à la fourniture du service Multicast : l’accès à la plateforme IPTV de Belgacom, les redevances uniques relatives à l’offre IPTV et le transport Ethernet dans le réseau de Belgacom.]]></description>
                    </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 13 janvier 2015 concernant la tarification de l’offre «Wholesale Multicast» et du transport Ethernet pour les offres «BROBA» et «WBA VDSL2»]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-13-janvier-2015-concernant-la-tarification-de-loffre-wholesale-multicast-et-du-transport-ethernet-pour-les-offres-broba-et-wba-vdsl2</link>
                <description><![CDATA[Dans cette décision, l’IBPT détermine les tarifs d’accès orientés sur les coûts de l’offre « Wholesale Multicast » et du transport Ethernet pour les offres « BROBA » et « WBA VDSL2 ». La décision prend effet en entre en vigueur deux mois après sa publication.]]></description>
                <pubDate>2015-01-16 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Number portability NPA - Contact list]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/number-portability-npa-contact-list</link>
                <description><![CDATA[Number portability NPA - Contact list]]></description>
                <pubDate>2015-01-16 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[De nouveaux tarifs pour favoriser la concurrence sur le marché du haut débit et de la télévision]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/de-nouveaux-tarifs-pour-favoriser-la-concurrence-sur-le-marche-du-haut-debit-et-de-la-television</link>
                <description><![CDATA[L’IBPT (le régulateur du secteur des communications électroniques en Belgique) a adopté une décision déterminant certains tarifs que Belgacom peut facturer aux opérateurs qui souhaitent fournir des services d’internet à haut débit et de télévision via le réseau de Belgacom.]]></description>
                <pubDate>2015-01-16 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Rapport du Conseil de l’IBPT concernant le monitoring des obligations de service universel levées et rapport de l'exécution du service universel sur le plan des télecommunications en 2013]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/rapport-du-conseil-de-libpt-concernant-le-monitoring-des-obligations-de-service-universel-levees-et-rapport-de-l-execution-du-service-universel-sur-le-plan-des-telecommunications-en-2013</link>
                <description><![CDATA[Rapport du Conseil de l’IBPT concernant le monitoring des obligations de service universel levées et rapport de l'exécution du service universel sur le plan des télecommunications en 2013]]></description>
                <pubDate>2015-01-15 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 4 novembre 2014 concernant le contrôle de la fourniture d'informations aux personnes handicapées par les opérateurs]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-4-novembre-2014-concernant-le-controle-de-la-fourniture-d-informations-aux-personnes-handicapees-par-les-operateurs</link>
                <description><![CDATA[Contrôle de la fourniture d'informations aux personnes handicapées par les opérateurs]]></description>
                <pubDate>2015-01-08 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 15 décembre 2014 concernant l’octroi de droits d’utilisation et la répartition du spectre dans les bandes 900 MHz et 1800 MHz]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-15-decembre-2014-concernant-loctroi-de-droits-dutilisation-et-la-repartition-du-spectre-dans-les-bandes-900-mhz-et-1800-mhz</link>
                <description><![CDATA[Décision du Conseil de l’IBPT du 15 décembre 2014 concernant l’octroi de droits d’utilisation et la répartition du spectre dans les bandes 900 MHz et 1800 MHz]]></description>
                <pubDate>2014-12-31 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du Conseil de l’IBPT du 12 décembre 2014 concernant le contrôle des délais d’acheminement pour l’année 2013 du courrier égrené intérieur prioritaire, du courrier égrené intérieur non prioritaire, des envois postaux égrenés recommandés intérieurs, des colis postaux égrenés intérieurs et de la poste aux lettres égrenée transfrontière entrante prioritaire]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-conseil-de-libpt-du-12-decembre-2014-concernant-le-controle-des-delais-dacheminement-pour-lannee-2013-du-courrier-egrene-interieur-prioritaire-du-courrier-egrene-interieur-non-prioritaire-des-envois-postaux-egrenes-recommandes-interieurs-des-colis-postaux-egrenes-interieurs-et-de-la-poste-aux-lettres-egrenee-transfrontiere-entrante-prioritaire</link>
                <description><![CDATA[La présente décision vise l’application des articles 32 et 34, 2°, de l’arrêté royal mettant en application le titre IV de la loi du 21 mars 1991, à savoir le contrôle et la publication des délais d’acheminement des cinq services suivants compris dans le panier des petits utilisateurs : - le courrier égrené intérieur prioritaire ; - le courrier égrené intérieur non prioritaire ; - les envois postaux égrenés recommandés intérieurs ; - les colis postaux de courrier égrené intérieur ; - la poste aux lettres égrenée transfrontière entrante prioritaire.]]></description>
                <pubDate>2014-12-30 00:00</pubDate>
                </item>
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