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            <title>Opérateurs: 3339 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[L’IBPT publie une cartographie des points postaux en Belgique]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/libpt-publie-une-cartographie-des-points-postaux-en-belgique</link>
                <description><![CDATA[L’IBPT publie une cartographie des points postaux en Belgique.]]></description>
                <pubDate>2017-12-21 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du Conseil de l'IBPT du 19 décembre 2017 concernant l'observatoire du marché des activités postales en Belgique pour 2016]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-conseil-de-l-ibpt-du-19-decembre-2017-concernant-l-observatoire-du-marche-des-activites-postales-en-belgique-pour-2016</link>
                <description><![CDATA[Les indicateurs présents dans cet observatoire ont pour objectif d’offrir une représentation de la structure du marché à destination de l’ensemble des parties prenantes du secteur postal (expéditeurs, destinataires, opérateurs, acteurs intermédiaires divers, etc.). Ces indicateurs permettent d’appréhender le marché du point de vue de l’offre, l’évolution de l’activité du fournisseur de service universel et de ses concurrents, ainsi que les résultats de l’activité postale en Belgique en termes de qualité de service et d’innovation pour les utilisateurs de ces services.]]></description>
                <pubDate>2017-12-19 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du Conseil de L’IBPT du 26 novembre 2017 concernant la liste des opérateurs postaux titulaires d'une licence individuelle]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-conseil-de-libpt-du-26-novembre-2017-concernant-la-liste-des-operateurs-postaux-titulaires-d-une-licence-individuelle</link>
                    <pubDate>2017-12-19 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 14 décembre 2017 concernant les seuils et les modalités de notification d’incidents de sécurité dans le secteur des communications électroniques]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-14-decembre-2017-concernant-les-seuils-et-les-modalites-de-notification-dincidents-de-securite-dans-le-secteur-des-communications-electroniques</link>
                <description><![CDATA[La présente décision remplace la décision du Conseil de l’IBPT du 1er avril 2014 fixant les hypothèses dans lesquelles les opérateurs doivent notifier à l’IBPT un incident de sécurité et les modalités de cette notification. Cette décision précise quels sont les incidents de sécurité qui doivent être notifiés et fixe les modalités de cette notification.]]></description>
                <pubDate>2017-12-15 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du Conseil de l’IBPT du 14 décembre 2017 concernant les conditions tarifaires auxquelles les numéros 078 doivent répondre pour encore pouvoir être utilisés par les services clientèle des entreprises B2C]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-conseil-de-libpt-du-14-decembre-2017-concernant-les-conditions-tarifaires-auxquelles-les-numeros-078-doivent-repondre-pour-encore-pouvoir-etre-utilises-par-les-services-clientele-des-entreprises-b2c</link>
                <description><![CDATA[Dans cette communication, l’IBPT définit le mode de tarification des appels vers les numéros 078 des services clientèle B2C qu'il attend des opérateurs, au vu de l’arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne du 2 mars 2017 dans l’affaire Comtech]]></description>
                <pubDate>2017-12-14 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Projet de décision concernant les interfaces radio pour les faisceaux hertziens numériques]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/projet-de-decision-concernant-les-interfaces-radio-pour-les-faisceaux-hertziens-numeriques</link>
                <description><![CDATA[Interfaces radio pour les faisceaux hertziens numériques opérant dans les bandes de fréquences comprises entre 1 et 86 GHz]]></description>
                <pubDate>2017-12-14 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 17 octobre 2017 visant l'imposition d'une amende administrative à Lycamobile pour non-respect des articles 6bis et 6sexies, alinéa 3, du Règlement Itinérance]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-17-octobre-2017-visant-l-imposition-d-une-amende-administrative-a-lycamobile-pour-non-respect-des-articles-6bis-et-6sexies-alinea-3-du-reglement-itinerance</link>
                <description><![CDATA[Vu l’infraction au Règlement Itinérance, l'IBPT impose à Lycamobile une amende administrative de 25 000 euros.]]></description>
                <pubDate>2017-12-04 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation organisée par le Conseil de l'IBPT concernant le projet de plan opérationnel 2018]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-organisee-par-le-conseil-de-l-ibpt-concernant-le-projet-de-plan-operationnel-2018</link>
                <description><![CDATA[Méthode d’envoi des réactions au présent document
Délai de réponse: jusqu’au 20 décembre 2017
Méthode pour répondre: À: consult.sg@ibpt.be
Objet: «CONSULT-2017-D2»
Personne de contact: Jimmy Smedts, Premier conseiller (02 226 88 22)
Les réponses sont attendues uniquement par voie électronique.
Vous êtes prié d’utiliser le Formulaire de couverture à joindre à la réponse à une consultation publique organisée par l’IBPT.
L’IBPT demande également que les commentaires se réfèrent aux paragraphes et/ou parties dont ils traitent.
Le document doit indiquer clairement ce qui est confidentiel.
Si la réponse contient des éléments confidentiels, elle doit être accompagnée d’une version non confidentielle de la réponse.]]></description>
                <pubDate>2017-12-04 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation organisée par le Conseil de l'IBPT concernant le projet de décision du Conseil de l’IBPT concernant l’octroi à Citymesh de droits d’utilisation provisoires pour l’établissement et l’exploitation d’une installation émettrice dans la zone économique de Belgique en Mer du Nord]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-organisee-par-le-conseil-de-l-ibpt-concernant-le-projet-de-decision-du-conseil-de-libpt-concernant-loctroi-a-citymesh-de-droits-dutilisation-provisoires-pour-letablissement-et-lexploitation-dune-installation-emettrice-dans-la-zone-economique-de-belgique-en-mer-du-nord</link>
                <description><![CDATA[Délai de réponse: jusqu’au 15 décembre 2017
Méthode pour répondre: À: consultation.sg@bipt.be
Objet: «CONSULT-2017-D1»
Personne de contact: Gino Ducheyne, Premier ingénieur-conseiller (tél. 02 226 88 18)]]></description>
                <pubDate>2017-12-01 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Circulaire du 6 octobre 2017 concernant l’utilisation extraterritoriale de ressources de numérotation étrangères en Belgique - Application de l'article 8 de l’arrêté royal du 27 avril 2007 relatif à la gestion de l'espace de numérotation national et à l’attribution et au retrait des droits d’utilisation de numéros (M.B., 28 juin 2007)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/circulaire-du-6-octobre-2017-concernant-lutilisation-extraterritoriale-de-ressources-de-numerotation-etrangeres-en-belgique-application-de-l-article-8-de-larrete-royal-du-27-avril-2007-relatif-a-la-gestion-de-l-espace-de-numerotation-national-et-a-lattribution-et-au-retrait-des-droits-dutilisation-de-numeros-m.b.-28-juin-2007</link>
                <description><![CDATA[La présente Communication vise à créer davantage de transparence concernant les conditions d’utilisation extraterritoriale de ressources de numérotation étrangères en Belgique et l’approche belge dans des dossiers traitant de ce type d’utilisation extraterritoriale.]]></description>
                <pubDate>2017-11-27 00:00</pubDate>
                </item>
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