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            <title>Opérateurs: 3339 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 9 janvier 2018 concernant la composition du collège visé par l’arrêté royal du 5 mai 2006 fixant une procédure de conciliation devant l'IBPT pour l’année 2018]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-9-janvier-2018-concernant-la-composition-du-college-vise-par-larrete-royal-du-5-mai-2006-fixant-une-procedure-de-conciliation-devant-l-ibpt-pour-lannee-2018</link>
                <description><![CDATA[Décision concernant la composition du collège de conciliation pour l’année 2018.]]></description>
                <pubDate>2018-01-23 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 4 janvier 2018 concernant l’octroi à Citymesh de droits d’utilisation provisoires pour l’établissement et l’exploitation d’une installation émettrice dans la zone économique exclusive de la Belgique en mer du Nord.]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-4-janvier-2018-concernant-loctroi-a-citymesh-de-droits-dutilisation-provisoires-pour-letablissement-et-lexploitation-dune-installation-emettrice-dans-la-zone-economique-exclusive-de-la-belgique-en-mer-du-nord.</link>
                <description><![CDATA[Le Conseil de l’IBPT a décidé d’attribuer l’utilisation des fréquences 3430-3450 MHz et 3530-3550 MHz à Citymesh NV pour l’établissement et l’exploitation d’une installation émettrice située dans la zone économique exclusive de la Belgique en mer du Nord.]]></description>
                <pubDate>2018-01-22 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Le groupe des régulateurs européens dans le domaine des services postaux sous la présidence du régulateur postal belge, l’IBPT, en 2018]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/le-groupe-des-regulateurs-europeens-dans-le-domaine-des-services-postaux-sous-la-presidence-du-regulateur-postal-belge-libpt-en-2018</link>
                <description><![CDATA[En 2018, l'ERGP opèrera sous la présidence du régulateur belge.]]></description>
                <pubDate>2018-01-19 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis du 12 janvier 2018 concernant les recommandations de l’étude e-commerce de KPMG]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/avis-du-12-janvier-2018-concernant-les-recommandations-de-letude-e-commerce-de-kpmg</link>
                <description><![CDATA[Le 13 juin 2017, l’IBPT a publié l’étude de KPMG relative au marché belge de la livraison de colis dans le cadre d’activités d'e-commerce. Cette étude comprend 7 recommandations, dont certaines s’inscrivent hors de la portée de la compétence de l’IBPT. Les 5, 21 et 22 septembre 2017, l’IBPT a organisé trois workshops afin de recevoir les premières réactions des intéressés par rapport aux résultats et recommandations de l’étude. À la suite de ces workshops et des échanges fructueux qui en ont découlé, l’IBPT a rédigé le présent avis, comportant des pistes de réflexion relatives aux actions possibles pour l’application des recommandations.]]></description>
                <pubDate>2018-01-18 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du Conseil de l’IBPT du 10 janvier 2018 concernant la détermination du plan de numérotation en matière de communications IoT et Ecall]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-conseil-de-libpt-du-10-janvier-2018-concernant-la-determination-du-plan-de-numerotation-en-matiere-de-communications-iot-et-ecall</link>
                <description><![CDATA[La présente décision remplace la décision du Conseil de l’IBPT du 4 septembre 2012 concernant la modification de la décision du Conseil de l’IBPT du 6 septembre 2011 concernant la détermination du plan de numérotation en matière de communication M2M. 
Premièrement, le périmètre des services qui utilisent les numéros de téléphone nationaux E.164 de la série 077 (à savoir les services M2M) est étendu à l’eCall.Ensuite, l’on clarifie qu’il est également permis avec les numéros 077, en combinaison avec les communications IoT, d’établir une communication vocale avec un nombre limité de connexions défini à l’avance.]]></description>
                <pubDate>2018-01-18 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Traduction de la décision du Conseil de l’IBPT du 26 octobre 2017 concernant l’imposition d’un délai à Telenet sprl pour mettre un terme à l’infraction à l’article 13/1 de la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/traduction-de-la-decision-du-conseil-de-libpt-du-26-octobre-2017-concernant-limposition-dun-delai-a-telenet-sprl-pour-mettre-un-terme-a-linfraction-a-larticle-131-de-la-loi-du-13-juin-2005-relative-aux-communications-electroniques</link>
                <description><![CDATA[L’IBPT constate que Telenet enfreint la législation du fait que certains modems Wi-Fi possèdent une puissance rayonnée trop élevée et impose un délai à Telenet pour mettre fin à cette infraction. Cette version de la décision est la version intégrale qui remplace, après concertation avec Telenet, la version publiée le 20 décembre 2017 dans laquelle des éléments ont été supprimés à la demande de Telenet.]]></description>
                <pubDate>2018-01-15 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation organisée par le Conseil de l'IBPT du 12 janvier 2018 concernant la modification des profils pour la comparaison nationale et internationale des prix pour les clients résidentiels]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-organisee-par-le-conseil-de-l-ibpt-du-12-janvier-2018-concernant-la-modification-des-profils-pour-la-comparaison-nationale-et-internationale-des-prix-pour-les-clients-residentiels</link>
                <description><![CDATA[L’IBPT a travaillé sur une harmonisation des profils utilisés dans le cadre de ces deux études en veillant à leur cohérence - par rapport à la réalité du marché résidentiel belge des télécommunications - et par rapport aux pays voisins Compte tenu de l’évolution observée du marché des télécoms depuis le lancement de ce type d’études, nous avons réduit le nombre de profils en standalone et considérablement augmenté les profils de type packs. Afin d’être pleinement cohérents et travailler en toute transparence, nous souhaitons également avoir le point de vue du secteur sur ces différents profils. MÉTHODE D’ENVOI DES RÉACTIONS AU PRÉSENT DOCUMENTDélai de réponse : jusqu’au 9 mars 2018Méthode pour répondre : À : consultation.sg@ibpt.beObjet : CONSULT-2018-A3Personne de contact : Valérie Prignon, Conseiller (02 226 89 38) - Valerie.Prignon@ibpt.beLes réponses sont attendues uniquement par voie électronique.Vous êtes prié d’utiliser le "formulaire de couverture à joindre à la réponse à une consultation publique organisée par l’IBPT".L’IBPT demande également que les commentaires se réfèrent aux paragraphes et/ou parties dont ils traitent.Le document doit indiquer clairement ce qui est confidentiel.]]></description>
                <pubDate>2018-01-12 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Plan opérationnel 2018]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/plan-operationnel-2018</link>
                <description><![CDATA[Plan opérationnel 2018]]></description>
                <pubDate>2018-01-12 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du Conseil de l’IBPT du 28 novembre 2017 visant l’imposition d’une amende administrative à Lycamobile pour non-respect de l’article 136, LCE et de l’article 43bis, § 5, de la loi du 21/3/1991]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-conseil-de-libpt-du-28-novembre-2017-visant-limposition-dune-amende-administrative-a-lycamobile-pour-non-respect-de-larticle-136-lce-et-de-larticle-43bis-5-de-la-loi-du-2131991</link>
                <description><![CDATA[L’IBPT a décidé d’imposer une amende administrative à Lycamobile pour manque de collaboration avec le Service de médiation pour les télécommunications.]]></description>
                <pubDate>2018-01-10 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Informations statistiques relative à la conservation des données pour 2016]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/informations-statistiques-relative-a-la-conservation-des-donnees-pour-2016</link>
                <description><![CDATA[L’article 126 de la loi du 13 juin 2015 relative aux communications électroniques complété par l’arrêté royal du 19 septembre 2013 oblige certains opérateurs à conserver des données d’identifications principalement pour les besoins des autorités judiciaires.]]></description>
                <pubDate>2018-01-09 00:00</pubDate>
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