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            <title>Opérateurs: 3339 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation du Conseil de l’IBPT concernant l’avant-projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 9 juillet 2013 relatif aux messages d'alertes visant à maîtriser les coûts des services de communications électroniques]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-du-conseil-de-libpt-concernant-lavant-projet-darrete-royal-modifiant-larrete-royal-du-9-juillet-2013-relatif-aux-messages-d-alertes-visant-a-maitriser-les-couts-des-services-de-communications-electroniques</link>
                <description><![CDATA[Délai de réponse: jusqu’au 26 juin 2018.
Méthode pour répondre consultation.sg@ibpt.be (Objet: «Ref : CONSULT-2018-B8»).
Personne de contact: Thibaut Feron, Premier Conseiller (02 226 89 18).]]></description>
                <pubDate>2018-05-24 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation relative au projet de décision concernant les droits d’utilisation de Inmarsat Ventures ltd pour éléments terrestres complémentaires (Consult-2018-B7)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-relative-au-projet-de-decision-concernant-les-droits-dutilisation-de-inmarsat-ventures-ltd-pour-elements-terrestres-complementaires-consult-2018-b7</link>
                <description><![CDATA[MÉTHODE D’ENVOI DES RÉACTIONS AU PRÉSENT DOCUMENTDélai de réponse: jusqu’au 15 juin 2018
Méthode pour répondre: À: consultation.sg@bipt.be
Objet: «Consult-2018-B7»
Personne de contact: Michaël Vandroogenbroek (+32 2 226 88 11) 
Les réponses sont attendues uniquement par voie électronique.
Vous êtes prié d’utiliser le « Formulaire de couverture à joindre à la réponse à une consultation publique
organisée par l’IBPT », que vous trouverez à la page suivante: http://www.bipt.be/fr/operateurs/telecom/marches/formulaire-de-couverture-a-joindre-a-la-reponse-a-une-consultation-publique-organisee-par-libpt 
L’IBPT demande également que les commentaires se réfèrent aux paragraphes et/ou parties dont ils traitent.
Le document doit indiquer clairement ce qui est confidentiel.]]></description>
                <pubDate>2018-05-18 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation à la demande du Ministre concernant un avant-projet d'arrêté ministériel instituant le registre visé à l'article 116/1, §1er de la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-a-la-demande-du-ministre-concernant-un-avant-projet-d-arrete-ministeriel-instituant-le-registre-vise-a-l-article-1161-1er-de-la-loi-du-13-juin-2005-relative-aux-communications-electroniques</link>
                <description><![CDATA[MÉTHODE D’ENVOI DES RÉACTIONS AU PRÉSENT DOCUMENTDélai de réponse : jusqu’au 8 juin 2018Méthode pour répondre :À : consultation.sg@ibpt.beObjet : « CONSULT-2018-B5 »Personne de contact : Tim Nuyens, Premier Conseiller (02 226 87 57)Les réponses sont attendues uniquement par voie électronique.Vous êtes prié d’utiliser le formulaire de couverture à joindre à la réponse à une consultation publique organisée par l’IBPT.L’IBPT demande également que les commentaires se réfèrent aux paragraphes et/ou parties dont ils traitent.Le document doit indiquer clairement ce qui est confidentiel.]]></description>
                <pubDate>2018-05-09 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation relative au projet de décision concernant les interfaces radio C01 (01 à 10), C02 (01 à 08), C03 (01 à 04), C04 (01 à 09) et C05 (01 et 02)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-relative-au-projet-de-decision-concernant-les-interfaces-radio-c01-01-a-10-c02-01-a-08-c03-01-a-04-c04-01-a-09-et-c05-01-et-02</link>
                <description><![CDATA[MÉTHODE D’ENVOI DES RÉACTIONS AU PRÉSENT DOCUMENTDélai de réponse: jusqu’au 5 juin 2018Méthode pour répondre: À: consultation.sg@bipt.beObjet: «Consult-2018-B4»Personne de contact: Philippe Appeldoorn, Premier ingénieur-conseiller (tél. 02 226 88 51)Les réponses sont attendues uniquement par voie électronique.Vous êtes prié d’utiliser le « Formulaire de couverture à joindre à la réponse à une consultation publiqueorganisée par l’IBPT », que vous trouverez à la page suivante: http://www.bipt.be/fr/operateurs/telecom/marches/formulaire-de-couverture-a-joindre-a-la-reponse-a-une-consultation-publique-organisee-par-libpt L’IBPT demande également que les commentaires se réfèrent aux paragraphes et/ou parties dont ils traitent.Le document doit indiquer clairement ce qui est confidentiel.]]></description>
                <pubDate>2018-05-08 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 3 mai 2018 relative aux interfaces radio B01 (9, 19, 35, 37 et 38), B04-15, B06-24, B07-04, B16-01 et B17 (04 et 05) et à l’abrogation de l’interface radio B12-05]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-3-mai-2018-relative-aux-interfaces-radio-b01-9-19-35-37-et-38-b04-15-b06-24-b07-04-b16-01-et-b17-04-et-05-et-a-labrogation-de-linterface-radio-b12-05</link>
                <description><![CDATA[Interfaces radio B01 (9, 19, 35, 37 et 38), B04-15, B06-24, B07-04, B16-01 et B17 (04 et 05) et à l’abrogation de l’interface radio B12-05]]></description>
                <pubDate>2018-05-08 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Notification par la CRC a la Commission européenne de projets de décision relatifs aux marches de l’internet à haut débit et de la radiodiffusion télévisuelle]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/notification-par-la-crc-a-la-commission-europeenne-de-projets-de-decision-relatifs-aux-marches-de-linternet-a-haut-debit-et-de-la-radiodiffusion-televisuelle</link>
                <description><![CDATA[Notification par la CRC a la Commission européenne de projets de décision relatifs aux marches de l’internet à haut débit et de la radiodiffusion télévisuelle]]></description>
                <pubDate>2018-05-02 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 20 avril 2018 concernant la réalisation d'un contrôle de l’enquête de satisfaction de la clientèle de bpost]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-20-avril-2018-concernant-la-realisation-d-un-controle-de-lenquete-de-satisfaction-de-la-clientele-de-bpost</link>
                <description><![CDATA[Dans le cadre de sa mission de contrôle concernant le contrat de gestion entre l’État et bpost, l’IBPT a organisé un contrôle de la mesure de la satisfaction de la clientèle de bpost. Les résultats de ce contrôle figurent dans cette communication.]]></description>
                <pubDate>2018-04-27 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis du 16 avril 2018 concernant le plan d’amélioration 2016 et le plan d’action 2017 suite à l’enquête de satisfaction de la clientèle 2016]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/avis-du-16-avril-2018-concernant-le-plan-damelioration-2016-et-le-plan-daction-2017-suite-a-lenquete-de-satisfaction-de-la-clientele-2016</link>
                <description><![CDATA[Sur la base des informations dont il dispose, l’IBPT constate que des mesures ont été effectuées par bpost pour apprécier le niveau de satisfaction de sa clientèle en 2016 et émet un avis favorable, quant à la réalisation du plan d’amélioration 2016 et aux mesures d’amélioration envisagées pour 2017.]]></description>
                <pubDate>2018-04-23 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Arrêt interlocutoire du 11 avril 2018 relatif au recours contre la décision du Conseil de l'IBPT du 27 avril 2017 imposant une amende administrative à Nethys pour non-respect du niveau de détail de la facture de base en matière de communications électroniques]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/arret-interlocutoire-du-11-avril-2018-relatif-au-recours-contre-la-decision-du-conseil-de-l-ibpt-du-27-avril-2017-imposant-une-amende-administrative-a-nethys-pour-non-respect-du-niveau-de-detail-de-la-facture-de-base-en-matiere-de-communications-electroniques</link>
                <description><![CDATA[La Cour des marchés a décidé de poser une question préjudicielle à la Cour constitutionnelle relative à la computation du délai de 60 jours pour déposer une requête contre une décision de l’IBPT.]]></description>
                <pubDate>2018-04-19 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Arrêt interlocutoire du 11 avril 2018 relatif au recours contre la décision du Conseil de l'IBPT du 27 avril 2017 imposant une amende administrative à Brutélé pour non-respect du niveau de détail de la facture de base en matière de communications électroniques]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/arret-interlocutoire-du-11-avril-2018-relatif-au-recours-contre-la-decision-du-conseil-de-l-ibpt-du-27-avril-2017-imposant-une-amende-administrative-a-brutele-pour-non-respect-du-niveau-de-detail-de-la-facture-de-base-en-matiere-de-communications-electroniques</link>
                <description><![CDATA[La Cour des marchés a décidé de poser une question préjudicielle à la Cour constitutionnelle relative à la computation du délai de 60 jours pour déposer une requête contre une décision de l’IBPT.]]></description>
                <pubDate>2018-04-19 00:00</pubDate>
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