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            <title>Opérateurs: 3338 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation concernant un projet d’arrêté royal relatif à l’octroi de droits d’utilisation pour l’établissement et l’exploitation d’installations émettrices situées dans la zone économique exclusive de la Belgique en mer du Nord]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-concernant-un-projet-darrete-royal-relatif-a-loctroi-de-droits-dutilisation-pour-letablissement-et-lexploitation-dinstallations-emettrices-situees-dans-la-zone-economique-exclusive-de-la-belgique-en-mer-du-nord</link>
                <description><![CDATA[Le présent projet fixe les conditions définitives pour l’obtention et l’exercice de droits d’utilisation octroyés aux installations émettrices situées dans la zone économique exclusive de la Belgique en mer du Nord.]]></description>
                <pubDate>2023-02-22 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Presse]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/ibpt/presse</link>
                <description><![CDATA[Informations pour la presse]]></description>
                <pubDate>2023-02-21 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 7 février 2023 concernant la composition du collège visé par l’arrêté royal du 5 mai 2006 fixant une procédure de conciliation devant l’IBPT pour l’année 2023]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-7-fevrier-2023-concernant-la-composition-du-college-vise-par-larrete-royal-du-5-mai-2006-fixant-une-procedure-de-conciliation-devant-libpt-pour-lannee-2023</link>
                <description><![CDATA[La présente décision abroge la décision du Conseil de l’IBPT du 25 janvier 2022 concernant la composition du collège visé par l’arrêté royal du 5 mai 2006 fixant une procédure de conciliation devant l’Institut belge des services postaux et des télécommunications pour l’année 2022.]]></description>
                <pubDate>2023-02-15 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[L’IBPT publie de nouveaux chiffres sur la qualité de nos réseaux mobiles, y compris dans les trains]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/libpt-publie-de-nouveaux-chiffres-sur-la-qualite-de-nos-reseaux-mobiles-y-compris-dans-les-trains</link>
                <description><![CDATA[Le portail de données de l'IBPT a été mis à jour avec des informations récentes concernant la qualité des réseaux mobiles belges.]]></description>
                <pubDate>2023-02-15 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Résultats de la campagne de tests sur routes et dans les trains 2022]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/resultats-de-la-campagne-de-tests-sur-routes-et-dans-les-trains-2022</link>
                <description><![CDATA[Quand on envisage la qualité des réseaux et services de communications mobiles, on pense à la disponibilité du réseau (la couverture), mais aussi à la qualité des appels téléphoniques et à la qualité des services de données sur Internet, tels que le streaming ou la navigation web.]]></description>
                <pubDate>2023-02-15 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Lanceurs d'alerte]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/ibpt/lanceurs-d-alerte</link>
                <description><![CDATA[L’IBPT est l’autorité compétente pour la réception de signalements dans le cadre de la loi du 28 novembre 2022 (loi lanceurs d'alerte).]]></description>
                <pubDate>2023-02-15 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Plan opérationnel 2023]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/plan-operationnel-2023</link>
                <description><![CDATA[Les objectifs stratégiques du plan stratégique sont traduits dans le plan opérationnel annuel en objectifs opérationnels à l’aide de fiches décrivant la mise en exécution des objectifs par axe stratégique.]]></description>
                <pubDate>2023-02-08 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 31 janvier 2023 concernant l’octroi de droits d’utilisation pour l’exploitation d’un réseau public de radiocommunications à Citymesh]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-31-janvier-2023-concernant-loctroi-de-droits-dutilisation-pour-lexploitation-dun-reseau-public-de-radiocommunications-a-citymesh</link>
                <description><![CDATA[Citymesh reçoit l'autorisation d'exploiter un réseau fonctionnant selon la norme TETRA. L’accès au réseau sera offert par des formules accessibles au public.]]></description>
                <pubDate>2023-02-03 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Cahier des charges n° 23-01-15/JPE - Procédure ouverte relative au remplacement d’un pylône dédié au contrôle du spectre]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/cahier-des-charges-n-23-01-15jpe---procedure-ouverte-relative-au-remplacement-dun-pylone-dedie-au-controle-du-spectre</link>
                <description><![CDATA[Le présent marché porte sur le remplacement d’un pylône de 67 mètres dédié au contrôle du spectre, situé sur l’ancien site du C.C.R.M. à Braine-l’Alleud.]]></description>
                <pubDate>2023-02-02 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation sur un projet d’arrêté royal portant exécution de l’article 121/1, § 2, alinéa 2, de la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques, concernant la préservation de l’accès à une adresse e-mail lors du changement d’opérateur]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-sur-un-projet-darrete-royal-portant-execution-de-larticle-1211-2-alinea-2-de-la-loi-du-13-juin-2005-relative-aux-communications-electroniques-concernant-la-preservation-de-lacces-a-une-adresse-e-mail-lors-du-changement-doperateur</link>
                <description><![CDATA[À la demande de la ministre des Télécommunications, l’IBPT organise une consultation publique afin de recevoir des contributions concernant le projet d’arrêté royal portant exécution de l’article 121/1, § 2, alinéa 2, de la LCE. L’arrêté royal a pour objectif de fixer le montant maximal de la rémunération du fournisseur de cette facilité en cas de prolongation de celle-ci.]]></description>
                <pubDate>2023-02-01 00:00</pubDate>
                </item>
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