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Télécoms

17/01/2007	Projet de décision de l’IBPT du 20 décembre 2006 concernant les aspects qualitatifs et quantitatifs de l’offre de référence WLR (BROW)
	Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Revente d'abonnements - Communications

31/10/2006	Consultation publique relative au projet de décision de l’IBPT du 30 octobre 2006 concernant les aspects qualitatifs et quantitatifs de l’offre de référence WLR (BROW)
	Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Revente d'abonnements - Consultations

14/07/2006	Résumé des réactions à la consultation du 15 mai 2006 concernant la revente du raccordement téléphonique
	Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Revente d'abonnements - Consultations

22/05/2006	Consultation organisée par l'IBPT du 15 mai 2006 concernant la revente du raccordement téléphonique
	Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Revente d'abonnements - Consultations

08/09/2004	Document de consultation concernant la revente d'abonnement en gros
	Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Revente d'abonnements - Consultations

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Projet de décision de l’IBPT du 20 décembre 2006 concernant les aspects qualitatifs et quantitatifs de l’offre de référence WLR (BROW)

Consultation publique relative au projet de décision de l’IBPT du 30 octobre 2006 concernant les aspects qualitatifs et quantitatifs de l’offre de référence WLR (BROW)

Résumé des réactions à la consultation du 15 mai 2006 concernant la revente du raccordement téléphonique

Consultation organisée par l'IBPT du 15 mai 2006 concernant la revente du raccordement téléphonique

Document de consultation concernant la revente d'abonnement en gros