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Télécoms

02/07/2009	Décision du 17/06/2009 relative à un amendement à l'offre BROTSoLL
	Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Lignes louées - Décisions

16/05/2009	Communication du 06/05/2009 concernant les lignes louées BROTSoLL
	Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Lignes louées - Communications

16/05/2009	Décision du 18 mars 2009 complétant la décision relative au marché 13(2003) pour ce qui concerne les indicateurs de qualité de service (kpi)
	Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Lignes louées - Décisions

05/03/2009	Consultation du 05/03/2009 concernant l'implémentation BROTSoLL
	Date limite de réponse le 25/03/2009 Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Lignes louées - Consultations

11/02/2009	Projet de décision complétant la décision relative à l'analyse du marché 13 pour ce qui concerne les indicateurs de qualité de service (KPI - Key Performance Indicators) - version soumise à la Commission européenne
	Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Lignes louées - Consultations

11/02/2009	Avis du Conseil de la concurrence concernant le projet de décision de l'IBPT complétant la décision relative à l'analyse du marché 13 pour ce qui concerne les indicateurs de qualité de service (KPI - Key Performance Indicators)
	Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Lignes louées - Consultations

26/01/2009	Communication du 14/01/2009 concernant l'implémentation de l'offre BROTSoLL
	Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Lignes louées - Communications

14/10/2008	Communication de l'IBPT du 08/10/2008 concernant l'offre BROTSoLL
	Clarification concernant les obligations de Belgacom en matière de fourniture des lignes louées de gros Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Lignes louées - Communications

19/09/2008	Décision du 3 septembre 2008 relative aux aspects quantitatifs de l'offre de référence BROTSoLL
	Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Lignes louées - Décisions

10/07/2008	Consultation concernant le projet de décision pour des KPI BROTSoLL
	Deadline 30/08/2008 Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Lignes louées - Consultations

21/06/2008	Communication de l'IBPT du 20 juin 2008 concernant la prorogation du délai de réponse à la consultation "BROTSoLL Quantitatif"
	Prorogé au 07/07 Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Lignes louées - Communications

06/06/2008	Consultation du 4 juin 2008 concernant le projet de décision aspects quantitatifs BROTsOLL - SDH
	Deadline : 24 juin 2008 Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Lignes louées - Consultations

18/02/2008	Décision du 30 janvier 2008 relative aux aspects qualitatifs de l'offre de référence BROTSoLL
	Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Lignes louées - Décisions

14/12/2007	Consultation publique concernant un projet de décision relatif à l'offre BROTsoLL
	Consultation du 4 au 21/12/2007 concernant le projet de décision relatif à l'offre de référence Belgacom "segments terminaux de lignes louées" Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Lignes louées - Consultations

05/09/2007	Consultation organisée par l’IBPT en date du 4 septembre 2007 concernant la proposition d'offre de référence wholesale lignes louées de Belgacom
	Deadline : 8 octobre 2007 Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Lignes louées - Consultations

09/08/2007	Consultation relative au modèle des coûts des segments terminaux des lignes louées
	Deadline: 24/09/2008; consultation sur la méthodologie du modèle de coûts développé conformément à la décision concernant le marché 13 Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Lignes louées - Consultations

20/05/2004	Communication de l’IBPT concernant la vérification de l'orientation sur les coûts en ce qui concerne les tarifs retail des lignes louées de la SA Belgacom pour l'année 2001
	Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Lignes louées - Communications

06/02/2002	Complément concernant l'Avis BRUO 2002 de l'IBPT relatif à la fourniture de lignes louées backhaul approuvé par le Ministre des télécommunications le 6 février 2002
	Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Lignes louées - Avis

22/06/2001	Communication du 21 juin 2001 de l'IBPT concernant les tarifs des lignes louées et des faisceaux hertziens
	Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Lignes louées - Communications

24/03/2000	Avis 24/03/2000
	Télécoms - Régulation du marché - Accès et Interconnexion - Lignes louées - Avis

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Décision du 17/06/2009 relative à un amendement à l'offre BROTSoLL

Communication du 06/05/2009 concernant les lignes louées BROTSoLL

Décision du 18 mars 2009 complétant la décision relative au marché 13(2003) pour ce qui concerne les indicateurs de qualité de service (kpi)

Consultation du 05/03/2009 concernant l'implémentation BROTSoLL

Communication du 14/01/2009 concernant l'implémentation de l'offre BROTSoLL

Communication de l'IBPT du 08/10/2008 concernant l'offre BROTSoLL

Décision du 3 septembre 2008 relative aux aspects quantitatifs de l'offre de référence BROTSoLL

Consultation concernant le projet de décision pour des KPI BROTSoLL

Communication de l'IBPT du 20 juin 2008 concernant la prorogation du délai de réponse à la consultation "BROTSoLL Quantitatif"

Consultation du 4 juin 2008 concernant le projet de décision aspects quantitatifs BROTsOLL - SDH